Consultez les publications règlementaires de la Communauté de communes du Montbardois.
Vous trouverez dans cette page les délibérations, qui correspondent aux décisions officiellement votées par le Conseil communautaire, ainsi que les procès-verbaux, qui retracent le déroulement des séances (présences, échanges, votes et décisions prises).
Les délibérations
Téléchargez les délibérations, classées par date - les fichiers sont disponibles au format PDF et pèsent moins de 2 Mo.
2026
- Délibérations 16 juillet 2026, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 6 mai 2026, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 11 avril 2026, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 4 mars 2026, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 10 février 2026, format PDF, moins de 2 mégaoctets
2025
- Délibérations 17 décembre 2025, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 21 octobre 2025, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 3 juillet 2025, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 2 avril 2025, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 5 mars 2025, format PDF, moins de 2 mégaoctets
2024
- Délibérations 18 décembre 2024, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 6 novembre 2024, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 16 juillet 2024, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 10 avril 2024, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 7 mars 2024, format PDF, moins de 2 mégaoctets
2023
- Délibérations 13 décembre 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 9 novembre 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 11 septembre 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 5 juillet 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 30 mai 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 11 avril 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 27 mars 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Délibérations 16 février 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
Les procès-verbaux
Téléchargez les procès-verbaux, classés par date - les fichiers sont disponibles au format PDF et pèsent moins de 2 Mo.
2025
2024
- Procès-verbal du 18 décembre 2024, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Procès-verbal du 6 novembre 2024, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Procès-verbal du 16 juillet 2024, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Procès-verbal du 10 avril 2024, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Procès-verbal du 7 mars 2024, format PDF, moins de 2 mégaoctets
2023
- Procès-verbal du 13 décembre 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Procès-verbal du 9 novembre 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Procès-verbal du 11 septembre 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Procès-verbal du 5 juillet 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Procès-verbal du 30 mai 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Procès-verbal du 11 avril 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Procès-verbal du 27 mars 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Procès-verbal du 20 mars 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
- Procès-verbal du 16 février 2023, format PDF, moins de 2 mégaoctets
Les budgets et Comptes financiers uniques
Téléchargez les budgets (les prévisions de l'année) et les comptes financiers uniques (le bilan de l'année écoulée), classés par date - les fichiers sont disponibles au format PDF et pèsent moins de 1 Mo.
Les budgets
2026
- Budget principal, format PDF, moins de 1 mégaoctet
- Budget Annexe Crépand, format PDF, moins de 1 mégaoctet
- Budget Annexe Service Ordures Ménagères, format PDF, moins de 1 mégaoctet
- Budget Annexe SPANC, format PDF, moins de 1 mégaoctet
- Budget Annexe Maison Santé Pluridisciplinaire, format PDF, moins de 1 mégaoctet
- Budget Annexe Portage Repas à Domicile, format PDF, moins de 1 mégaoctet
- Budget Annexe Zones d'activités, format PDF, moins de 1 mégaoctet
Les comptes financiers uniques
2025
- Budget principal, format PDF, moins de 1 mégaoctet
- Budget Annexe Crépand, format PDF, moins de 1 mégaoctet
- Budget Annexe Service Ordures Ménagères, format PDF, moins de 1 mégaoctet
- Budget Annexe SPANC, format PDF, moins de 1 mégaoctet
- Budget Annexe Maison Santé Pluridisciplinaire, format PDF, moins de 1 mégaoctet
- Budget Annexe Portage Repas à Domicile, format PDF, moins de 1 mégaoctet
- Budget Annexe Zones d'activités, format PDF, moins de 1 mégaoctet
Accessibilité des documents
La Communauté de communes s'engage à rendre ses nouveaux documents accessibles au fur et à mesure de leur production.
Si vous rencontrez des difficultés pour consulter un document PDF avec vos outils d'assistance, n'hésitez pas à nous contacter via notre formulaire ou par téléphone au 03 80 92 15 43. Nous vous fournirons l'information dans un format adapté dans les plus brefs délais.